Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 3 février 1801
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
Date
vendredi 23 octobre 1801
Classement
Affiches anciennes
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages...
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 27 novembre 1801
Classement
Affiches anciennes
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 4 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 16 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 21 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix